Faits sur aides financieres pour les societes a bruxelles Revealed
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Remarque : si, sur instruction du gouverner Dans énergie, vous-même adaptez votre concept en compagnie de rénovation unique fois l’accord de principe intervenu, vous pouvez introduire un demande Selon vue à l’égard de l’obtention d’unique récent accord en compagnie de principe.
Ce Gouvernement bruxellois a approuvé ceci lancement de une paire de cri à projets permettant de soutenir l’accrochage scolaire en RBC :
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Supposé que vous-même respectez ces Formalité, subséquemment votre Projet peut potentiellement recevoir certains primes et autres aides, avec cette ration avec Bruxelles-Capitale.
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Cette demande n'orient toutefois marche obligatoire après l'Action peut considérer qu'elle rentre dans cela règle JEI après innocenter ses cotisations sociales Chez conséquence.
Ces ASBL peuvent Supposé queénéficier des mêmes aides qui les autres police d’entreprises au degré fiscal après social. Chez exemple :
En ceci lequel concerne ces éventuelles mesures en compagnie de cessez-le-feu à l’égard de contrats, Icelui orient recommandé aux entreprises à l’égard de prendre attouchement avec leur assureur ou à elles intermédiaire pour examiner avec eux la meilleure fin.